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Laurence Vapaille
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Droit fiscal
Jean-Jacques Bienvenu, Thierry Lambert, Laurence Vapaille
- PUF
- Droit Fondamental
- 28 Août 2024
- 9782130859208
Ce manuel, entièrement remis à jour, est le « fondamental de droit fiscal » subdivisé en deux parties :
I. La légalité fiscale : Les sources du droit fiscal - Les opérations fiscales - La normalisation des comportements du contribuable
II. Les régimes d'imposition : L'imposition des revenus - L'imposition de la dépense - L'imposition du capital et du patrimoine.
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La doctrine administrative fiscale
Laurence Vapaille
- L'Harmattan
- Finances Publiques
- 3 Mai 2000
- 9782738476296
Qu'est-ce que la doctrine administrative en droit fiscal ? Au-delà de la définition classique énumérant l'ensemble des documents par lesquels l'administration fait connaître son interprétation des textes fiscaux, cette réponse ne peut que susciter de nouvelles interrogations.
Interrogations sur le plan juridique : Quels sont les rapports entre le droit fiscal et la doctrine administrative ? Le législateur comme le juge sont confrontés à une production administrative qui fournit une interprétation des textes fiscaux au contribuable, sujet du droit fiscal, mais aussi citoyen et administré, elle est un des fondements du dialogue entre ce dernier et l'administration. La doctrine a un rôle essentiel dans cette relation qui peut être décryptée à la fois par l'analyse des caractéristiques de la doctrine ainsi qu'à travers l'étude de ses auteurs, fonctionnaires de l'administration centrale.
Eu égard à l'importance de la doctrine, il a fallu choisir un fil conducteur, en l'occurrence l'imposition sur la fortune (impôt sur les grandes fortunes et impôt de solidarité sur la fortune). En effet cette imposition, l'une des seules innovations fiscales de ces deux dernières décennies, a donné lieu à une production doctrinale permettant de couvrir la totalité du processus fiscal.
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Refonder l'impôt sur le revenu
Laurence Vapaille
- L'Harmattan
- Finances Publiques
- 1 Juillet 2013
- 9782343006949
L'impôt sur le revenu reste d'actualité, dans le cadre d'une réflexion sur notre système fiscal et sur les choix politiques encore possibles malgré la crise économique et financière qui impose ses contraintes. Quatre axes de réflexion en lien avec la refondation de l'imposition sont ici proposés : la notion de justice fiscale, les "niches" fiscales, l'évolution de la progressivité de l'impôt et la prise en compte de la famille face aux profonds changements qui la bouleverse.
