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Thierry Granier
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Titrisation et organismes de financement ; approche juridique
Thierry Granier
- Revue Banque
- 29 Novembre 2018
- 9782863257753
La titrisation porte une charge négative tant dans l'opinion commune que dans le monde économique et financier. Elle est associée aux dérives à l'origine de la dernière crise financière. L'opération est controversée : certains acteurs considèrent ce système comme indispensable et souhaitent l'utiliser en toute liberté ; différents observateurs sont eux favorables à sa suppression. Pour dépassionner ce débat, il est utile de décortiquer le mécanisme, et à ce titre l'approche juridique est efficace. C'est l'objet de cet ouvrage.
L'optique choisie consiste à présenter l'origine de ce mécanisme et son développement dans les systèmes juridiques anglo-américain et dans ceux dits de droit civil. Ce retour historique dans une perspective élargie éclaire la titrisation pratiquée aujourd'hui dans les cadres européen et français. Tout d'abord, même si le mécanisme paraît complexe, vue du droit, la titrisation est l'articulation d'une succession de techniques juridiques classiques simples à appréhender. Décomposer ce mécanisme permet ainsi au non-spécialiste de comprendre la titrisation. Ensuite, l'évolution du droit positif, sous l'impulsion européenne, consacre un point notable. Désormais, dans le Code monétaire et financier, les organismes de titrisation appartiennent à la nouvelle catégorie des organismes de financement. Cette architecture renouvelée du code fournit un renseignement clair sur la nature de la titrisation : cette opération appartient à la sphère du droit des marchés financiers aussi bien qu'à celle du droit du financement d'activité ou de projet... une dimension, longtemps occultée, que portait la technique. L'approche juridique complète les analyses économiques et financières parce qu'elle aide notamment à identifier les éléments d'équilibre du système, ce qui peut contribuer à le rendre efficient.
Avec un avant-propos d'Olivier Pastré -
Droit commercial ; instruments de paiement et de crédit : titrisation (9e édition)
Paul Le Cannu, Thierry Granier, Richard Routier
- Dalloz
- Precis
- 2 Novembre 2016
- 9782247165360
Ce Précis regroupe, dans une vue rénovée du programme de maîtrise de droit privé ou de droit des affaires, d'une part, le droit des instruments de paiement et de crédit, dont le bordereau Dailly, et d'autre part, la titrisation. L'étude des instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte) et des instruments de crédit (lettres de change, billets à ordres, bordereaux de cession de créances professionnelles, autrement appelés bordereaux Dailly) est ainsi complétée par celle des techniques de titrisation.
L'évolution financière et celle des techniques informatiques facilitent et accélèrent les transferts de fonds. Dans ce contexte, certaines constructions juridiques éprouvées conservent ou renouvellent leur attrait, soit pour soutenir les techniques nouvelles, soit pour assumer une fonction de garantie que ces techniques ne peuvent pas encore offrir.
Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions intervenues dans la matière, notamment en qui concerne l'évolution des modes de paiement (disparition progressive du chèque, apparition de nouveaux modes dématérialisés...).
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Droit commercial ; instruments de paiement et de credit ; titrisation (8e édition)
Paul Le Cannu, Thierry Granier, Richard Routier
- Dalloz
- Precis
- 8 Septembre 2010
- 9782247082797
Les instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte, paiements électroniques) d'un usage courant évitent la manipulation d'espèces monétaires, les instruments de crédit quant à eux permettent aux entreprises de se financer par le biais de créances qu'elles détiennent.
Les instruments dits traditionnels, moins courants aujourd'hui, restent le terreau de raisonnements juridiques formateurs. Le bordereau Dailly les a largement remplacés en pratique, car il sait allier la propriété comme garantie à un formalisme léger. La titrisation quant à elle est une technique de financement structuré destinée à répondre aux besoins spécifiques des entreprises, elle correspond à une méthode de transfert global de créances qui permet de mobiliser des ressources importantes, en présence de nombreux acteurs.
La titrisation apparaît comme un domaine d'innovation particulièrement actif, médiatisé par la dernière crise financière. Ce Précis, entièrement revu, présente d'une part le droit des instruments de paiement et de crédit et, d'autre part, la titrisation. Il est avant tout un ouvrage pédagogique qui s'adresse aux étudiants de Master de droit des affaires et de droit privé et de toutes les formations banque/finance (universités et écoles de commerce).
Cette 8e édition est à jour de l'ordonnance du 15 juillet 2009 relative aux conditions régissant la fourniture de services de paiement et portant création des établissements de paiement et de la loi du le' juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation.
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Droit commercial ; instruments de paiment et de crédit ; titrisation
Michel Jeantin, Paul Le Cannu, Thierry Granier
- Dalloz
- Precis
- 15 Septembre 2005
- 9782247055074
ce précis regroupe, dans une vue rénovée du programme de maîtrise de droit privé ou de droit des affaires, d'une part, le droit des instruments de paiement et de crédit, dont le bordereau dailly, et d'autre part, la titrisation.
le bordereau dailly a largement supplanté les effets de commerce dans leur fonction de crédit et de garantie ; la titrisation correspond à une technique de transfert global de créances qui permet de mobiliser des ressources importantes, alors que les preneurs sont nombreux, le risque dilué et que l'opération ne perturbe pas le rapport de base. les techniques de titrisation se développent rapidement ; elles apparaissent comme un lieu d'innovation particulièrement actif.
par ailleurs, la pratique montre son goût pour les instruments de paiement qui profitent des moyens technologiques nouveaux ; ces moyens facilitent et accélèrent les transferts de fonds. dans ce contexte, certaines constructions juridiques éprouvées conservent ou renouvellent leur attrait, soit pour soutenir les techniques nouvelles, soit pour assumer une fonction de garantie que ces techniques ne peuvent pas encore offrir.
l'étude porte d'abord sur les instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte, paiements électroniques). les instruments de crédit traditionnels, même s'ils sont beaucoup moins utilisés en pratique, ouvrent à des raisonnements juridiques formateurs, en raison de leur nature systématique (lettres de change, billets à ordre, titres négociables dérivés du billet à ordre). dans l'attente de leur équivalent électronique, il est intéressant d'analyser leurs diminutifs magnétiques, qui ne sont pas appelés à circuler et à accumuler les signatures.
cette édition, contrairement aux précédentes, ne comporte pas l'étude du droit des entreprises en difficulté, qui va faire l'objet d'un autre précis tenant compte de la réforme en cours.
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Depuis une quinzaine d'années, la tritisation dispose en France d'un cadre juridique, dont le texte fondateur a été modifié à différentes reprise pour s'adapter au contexte financier.
C'est ainsi qu'à l'origine, le procédé était essentiellement destiné aux établissements de crédit pour les aider à optimiser leur capital réglementaire :le marché de la tritisation s'est notablement élargi ces dernières années en permettant son accès aux entreprises qui tritisent pour gérer leurs actifs. Le mécanisme s'est perfectionné au fil du temps, en se combinant avec le système des dérivés de crédit, participant ainsi à un mécanisme de gestion dynamique du risque de crédit des actifs d'une entité.
L'ouvrage présente cette évolution, en rappelant les mécanismes fondamentaux de la tritisation (première partie), avant d'envisager sa diversification (deuxième partie). L'originalité de l'étude est d'examiner de manière approfondie aussi bien les aspects juridiques que financiers de cette opération complexe, permettant ainsi une mise en perspective plus juste des notions qu'elle met en oeuvre. Le public visé est dès lors étendu.
Il s'agit d'une part des étudiants de filières juridiques et de gestion, des élèves des écoles de commerce. D'autre part, les praticiens qu'ils soient avocats, conseils, responsables dans les établissements bancaires et financiers pourront trouver une vision d'ensemble de la question.
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Nouv.
Droit financier (4e édition)
Alain Couret, Hervé Le nabasque, Marie-laure Coquelet, Thierry Granier, Didier Poracchia, Arnaud Raynouard
- Dalloz
- Precis
- 12 Décembre 2024
- 9782247231829
Une analyse approfondie des différents aspects du droit des marchés financiers par 8 spécialistes de la matière
matière en évolution rapide et constante qui se manifeste par la multiplication des textes
intégration des normes internationales et européennes
actualité importante due aux innovations technologiques nombreuses
décisions importantes dans des affaires qui ont trouvé un écho dans la presse (ex : Bloomberg)
Le droit financier tend à prendre une place significative dans l'enseignement universitaire : il est complexe et diversifié car il emprunte à plusieurs branches du droit ; par ailleurs, il connaît une évolution très rapide due pour l'essentiel à la multiplication des textes le concernant. Une nouvelle édition de ce précis trouve donc sa justification dans la nécessité de rendre compte d'une actualité toujours très riche, nourrie notamment par la prise en considération et l'intégration de normes internationales ou européennes. Mais cette actualité est nourrie également par les innovations technologiques. L'avènement de la blockchain a ainsi fait évoluer les développements sur les infrastructures de marché puisque des textes européens ont instauré des structures de marché reposant sur cette technologie pour organiser des échanges d'instruments financiers et de crypto-actifs.
S'agissant de questions plus classiques, divers régimes juridiques ont fait l'objet de modifications. La jurisprudence est une source du droit financier relativement discrète. Elle s'est cependant enrichie de décisions dans des affaires qui ont trouvé souvent un écho dans la presse.
L'intérêt des étudiants pour ces questions est devenu très vif avec la multiplication des diplômes sanctionnant des études orientées vers la finance d'entreprise ou la finance de marché.
Rédigée par une équipe d'universitaires rassemblés autour du Centre de Recherches en droit financier de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), la 1re édition de cet ouvrage a été couronnée par "l'Oscar 2008 du droit des sociétés et de la bourse".
