jean luc albert
-
Ce manuel présente, avec clarté et simplicité, l'ensemble des finances publiques (État, collectivités locales, sécurité sociale, Union européenne, organisations internationales), qu'il s'agisse des institutions, du droit, des politiques, des techniques financières et des notions essentielles de fiscalité (nécessaires, notamment, à la préparation des concours administratifs).
L'ouvrage intègre l'ensemble des réformes intéressant les finances publiques nationales et européennes menées au cours de ces dernières années.
Il se situe dans une démarche à la fois comparative et internationale. Il aborde les grandes questions d'actualité concernant les finances publiques.
Il s'adresse aux étudiants en droit de la licence 2 au Master 2, de Sciences-po et d'AES et sera indispensable à la préparation des concours administratifs. -
Centré autour de trois thèmes, une présentation générale, l'administration douanière et les dimensions particulières du droit douanier, cet ouvrage tend à montrer voire à promouvoir l'action douanière sous ses diverses facettes et non seulement la simple fonction de collecte des droits de douane.
Le droit douanier est un droit fiscal particulier qui connait de régulières évolutions tout en conservant une dimension " identitaire " qui peut surprendre. La Douane est en France l'autre administration fiscale, essentielle pour l'Union européenne, pour l'État et les administrations publiques et relève d'une dynamique internationale incontestable tout en participant au quotidien des entreprises.
Si l'on perçoit les spécificités des questions douanières et leur intégration au sein de l'Union européenne au travers de l'Union douanière, fondement essentiel de la construction européenne, on oublie la dimension internationale du domaine douanier avec des organisations majeures comme l'Organisation mondiale des douanes ; on perçoit encore moins la place de la Douane dans le traitement des questions sécuritaires au sens large, profondément renouvelées depuis une vingtaine d'années.
-
Le droit douanier de l'union européenne
Jean-Luc Albert
- Bruylant
- Manuels
- 12 Janvier 2023
- 9782802772194
L'ouvrage présente un cadre juridique historiquement ancien mais qui demeure aujourd'hui essentiel pour le commerce international des marchandises.
-
Affirmer que les personnes publiques sont, en France, soumises au droit commun fiscal a quelque chose de perturbant, alors même que cette situation perdure depuis la Révolution française. Si le législateur fiscal n'offre pas une image très claire de ce que l'on entend par personnes publiques, chaque impôt relevant d'une lecture particulière, il est possible d'identifier une ligne générale de conduite fiscale qui n'a pas été bouleversée au fil du temps et des régimes politiques. Les personnes publiques sont à la fois propriétaires, dispensatrices d'aides, prestataires de services, aménageurs, parfois même productrices de biens et peuvent se trouver en concurrence avec des personnes privées. Le développement d'activités payantes, lié à une volonté d'améliorer l'efficience de la gestion publique, ne fait qu'amplifier l'assimilation au droit commun à laquelle seul le législateur, européen (comme en matière de TVA) ou national, peut apporter des amodiations pour tenir compte des nécessités de l'intérêt général et des missions particulières que peuvent assumer les personnes publiques.
Cette question est abordée ponctuellement dans différents ouvrages de droit fiscal ou de façon segmentée à propos de tel ou tel impôt ; elle donne lieu ici à une analyse globale, historique et contemporaine, orientée autour de deux idées : la personne publique, sujet fiscal de droit commun soumise à un cadre fiscal de droit commun. Cet ouvrage est aussi un avertissement à propos du " risque " fiscal auquel s'exposent les opérateurs publics et privés.
Il s'adresse aux étudiants (Licence 2 et 3, Master I et 2), chercheurs, enseignants-chercheurs mais aussi aux gestionnaires des personnes publiques ou privées.
-
La Douane face aux défis d'un monde en mutation
Serge Sur, Franck Durand, Jean-Luc Albert
- L'Harmattan
- Le Droit Aujourd'Hui
- 6 Mars 2025
- 9782336474830
Constituant les actes d'un colloque intitulé «La Douane face aux défis d'un monde en mutation», co-organisé par l'Université de Reims Champagne-Ardenne et la Direction générale des Douanes et Droits indirects (DGDDI), cet ouvrage analyse les différentes dimensions de l'activité douanière.
Sur le plan intérieur, la Douane, véritable actrice de la transformation publique, dont les cadres bénéficient d'une formation polyvalente, soutient l'activité économique et l'attractivité du territoire, intervient en matière de sécurité intérieure, lutte contre la criminalité financière, déploie une intense activité de renseignement et concourt à la protection de l'environnement.
Sur le plan extérieur, l'activité de la Douane, marquée par de nombreuses évolutions récentes, repose sur des accords internationaux, qui lui permettent de déployer une action européenne et internationale, notamment en matière de transport maritime, tandis que se développe un phénomène de gangstérisation des relations internationales.
Ces analyses sont enrichies d'une dimension comparative résultant d'un examen des dispositions de la législation douanière chinoise et de réflexions sur certains enjeux auxquels sont confrontés les services douaniers canadiens, alors qu'est précisée la notion de frontière en droit international et dans les relations internationales. -
Ce manuel présente, avec clarté et simplicité, l'ensemble des finances publiques (Etat, collectivités locales, sécurité sociale, Union européenne, organisations internationales), qu'il s'agisse des institutions, du droit, des politiques, des techniques financières et des notions essentielles de fiscalité (nécessaires, notamment, à la préparation des concours administratifs).
L'ouvrage intègre l'ensemble des réformes intéressant les finances publiques nationales, européennes menées au cours de ces dernières années.
Il se situe dans une démarche à la fois comparative et internationale. Il aborde les grandes questions d'actualité concernant les finances publiques. Il s'adresse aux étudiants en droit de la licence 2 au Master 2, de Sciences-po et d'AES et sera indispensable à la préparation des concours administratifs.
-
Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Lassale, Gabriel Montagnier et Luc Saïdj, figures lyonnaises des finances publiques
Jean-Luc Albert
- L'Harmattan
- Finances Publiques
- 12 Septembre 2012
- 9782296992368
Ce livre rend hommage à trois universitaires qui ont marqué l'université de Lyon et qui ont oeuvré dans le domaine des finances publiques. C'est sous le prisme dominant (mais non exclusif) des finances publiques que nombre d'universitaires (et non universitaires) ont participé. Juristes, historiens, sociologues montrent ici la dimension fédératrice des questions financières et fiscales.
-
La cour des comptes : un pouvoir rédempteur ?
Thierry Lambert, Jean-Luc Albert
- LGDJ
- Forum
- 11 Juillet 2017
- 9782275053875
Dans cet essai, les auteurs s'interrogent sur le rôle et la place de la Cour des comptes. Elle est en effet devenue, très progressivement, une instance technicienne, « objective », et protégée par la qualification de juridiction et la qualité de magistrat pour ses membres.
Mais quelle est exactement cette institution ? Comment ses compétences se sont-elles étendues ? Comment assure-t-elle désormais une certaine pression à l'égard des ministères, voire du Parlement ? En fin de compte est-elle si « objective » et « technicienne » que cela et ne véhicule-t-elle pas un contenu que l'on pourrait ne pas hésiter à qualifier « d'idéologique » ? Ne s'agit-il pas d'un nouveau pouvoir ou même d'un contre-pouvoir ?...
Autant de questions posées dans cet essai et auxquelles les auteurs apportent leurs réponses.
-
-
Finances publiques (5e édition)
Luc Saïdj, Jean-Luc Albert
- Dalloz
- Cours
- 26 Septembre 2007
- 9782247071722
Ce manuel présente avec clarté et simplicité, l'ensemble des finances publiques (Etat, collectivités locales, sécurité sociale, Union Européenne, organisations internationales), qu'il s'agisse des institutions, du droit, des politiques, des techniques financières et des notions essentielles de fiscalité (nécessaires, notamment à la préparation des concours administratifs). Cette édition est à jour des réformes les plus récentes comme l'entrée en vigueur de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), la modification des lois de financement de la sécurité sociale, les premières mesures du Gouvernement issu des élections de mai-juin 2007, la réforme des collectivités locales découlant des textes adoptés de 2003 à juin 2007 relatives aux ressources et perspectives financières de l'Europe à 27.
-
Nouv.
Le Code des douanes de l'Union européenne et textes complémentaires - Textes, annotations et comment
Jean Giard, Jean-Luc Albert
- Bruylant
- 25 Septembre 2025
- 9782802776550
Cet ouvrage tend à faciliter la compréhension des règles douanières régissant le commerce UE par importation ou exportation, au travers de l'appréhension d'un seul réel code européen, le code des douanes de l'Union et des textes complémentaires (règlement délégué, règlement d'exécution, règlements spécifiques).
-
L'intercommunalité et son coût
Jean-Luc Albert, Vincent de Briant, Jacques Fialaire, Ronan Doaré
- L'Harmattan
- Grale
- 12 Septembre 2008
- 9782296063938
L'intercommunalité permet-elle de surmonter l'émiettement communal ou consacre-t-elle l'échec de la réforme territoriale en France ? Soutenue par un fort consensus politique depuis la réforme de 1999, l'intercommunalité a déjà changé le paysage français : plus de 33000 communes sont regroupées en 2600 intercommunalités. Cependant, celle-ci fait l'objet depuis 2005 d'évaluations critiques, de la part du Parlement et de la Cour des comptes. Ce bilan montre qu'elle est au milieu du gué, mais qu'elle est la clé de la réorganisation territoriale dont la France a besoin.
-
Ce manuel présente, avec clarté et simplicité, l'ensemble des finances publiques (État, collectivités locales. sécurité sociale. Union européenne, organisations internationales). qu'il s'agisse des institutions, du droit, des politiques, des techniques financières et des notions essentielles de fiscalité (nécessaires. notamment, à la préparation des concours administratifs). Cette édition. à jour des lois de finances et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. intègre les réformes les plus récentes, notamment la révision constitutionnelle de 2008. la loi du 9 février 2009 de programmation des finances publiques, les réformes coi cours des juridictions et des administrations financières, ainsi que les derniers développements de la réforme des collectivités locales ; elle prend, évidemment. en compte les profondes implications de la crise financière de 2008-2009 sur les politiques financières publiques nationales, européennes et internationales.
-
LE GOUVERNEMENT DES REGIONS - EN HOMMAGE A JEAN-LOUIS PEREAU
Jean-Luc Albert
- Pu De Lyon
- 3 Décembre 1999
- 9782729706326
-
Finances publiques (8e édition)
Jean-Luc Albert, Luc Saïdj
- Dalloz
- Cours
- 11 Septembre 2013
- 9782247129577
Ce manuel présente, avec clarté et simplicité, l'ensemble des finances publiques (Etat, collectivités locales, sécurité sociale, Union européenne, organisations internationales), qu'il s'agisse des institutions, du droit, des politiques, des techniques financières et des notions essentielles de fiscalité (nécessaires, notamment, à la préparation des concours administratifs).Cette nouvelle édition parfaitement actualisée en intégrant l'ensemble des réformes interessant les finances publiques nationales, européennes menées au cours de ces dernières années et en particulier en 2012 et leurs prolongements en 2013.Ainsi, ont été pris en compte non seulement les traités conclus en 2012 (TSCG, TIMES) mais aussi les réformes engagées fin 2012 (comme la loi organique du 17 décembre 2012 relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques, le décret du 7 novembre 2012 concernant la comptabilité publique) ainsi que les contentieux afférents aux questions financières et fiscales.Par ailleurs, cet ouvrage se situe dans une démarche comparative et pluriannuelle ce qui m'a conduit à intégrer des tableaux nouveaux permettant de mieux appréhender les débats actuels concernant les finances publiques.Il répond ainsi aux attentes de ceux qui veulent faire un point complet de l'ensemble des questions et suivre les évolutions notables qui ont marqué ces dernières années et il est en ce sens utile notamment pour ceux qui préparent des concours administratifs.
-
Finances publiques (9e édition)
Jean-Luc Albert, Luc Saïdj
- Dalloz
- Cours
- 2 Septembre 2015
- 9782247151820
Ce manuel présente, avec clarté et simplicité, l'ensemble des finances publiques (Etat, collectivités locales, sécurité sociale, Union européenne, organisations internationales), qu'il s'agisse des institutions, du droit, des politiques, des techniques financières et des notions essentielles de fiscalité (nécessaires, notamment, à la préparation des concours administratifs).
Cette nouvelle édition parfaitement actualisée en intégrant l'ensemble des réformes intéressant les finances publiques nationales, européennes menées au cours de ces dernières années.
Il répond ainsi aux attentes de ceux qui veulent faire un point complet de l'ensemble des questions et suivre les évolutions notables qui ont marqué ces dernières années et il est en ce sens utile notamment pour ceux qui préparent des concours administratifs.
-
Notes sur L'Absence et sur Hiroshima Mon Amour
Jean-Luc Albert
- Editions De L'Atlantique
- Phoibos
- 15 Septembre 2010
- 9782358450454
-
Finances publiques (7e édition)
Jean-Luc Albert, Luc Saïdj
- Dalloz
- Cours
- 27 Octobre 2011
- 9782247109869
Ce manuel présente, avec clarté et simplicité, l'ensemble des finances publiques (Etat, collectivités locales, sécurité sociale, Union européenne, organisations internationales), qu'il s'agisse des institutions, du droit, des politiques, des techniques financières et des notions essentielles de fiscalité (nécessaires, notamment, à la préparation des concours administratifs).
Cette nouvelle édition sera à jour de l'ensemble des lois financières de 2011 et intègrera à la fois les apports du traité de Lisbonne et les réponses européennes à la crise financière, en particulier les nouveaux instruments financiers mis en oeuvre en soutien à différents Etats européens. Par ailleurs, sur le plan plus national, l'ouvrage prendra en compte les réformes mises en oeuvre depuis la révision constitutionnelle de 2008, ainsi que les projets en cours et annoncés (notamment en 2011) par les pouvoirs publics tenant aux finances publiques elles-mêmes. Cette actualisation se fait aussi en mettant en avant les nombreuses adaptations opérées essentiellement depuis 2009 sur le plan fiscal (réforme de la fiscalité, fiscalité locale, procédures fiscales.), ainsi que les apports de la jurisprudence constitutionnelle au travers des questions prioritaires de constitutionnalité.
-
Sciences Physiques BTS Systèmes Numériques 1ère annéeLivre de l'élève
Albert Terras, Marie-Josephe Faivre, Jean-Charles Gyzelinck, Jean-Luc Azan, Frédéric Champion
- Nathan
- 12 Mai 2014
- 9782091627182
Ce nouveau manuel de Sciences Physiques, conforme au nouveau référentiel, est destiné aux étudiants des BTS Systèmes Numériques de 1re année pour les 2 options : informatique et réseaux, électronique et communication.
Ce manuel vise à développer et renforcer, chez l'étudiant :
- La bonne connaissance des phénomènes et lois physiques mises en oeuvre dans les différents domaines professionnels.
- La bonne acquisition de la démarche scientifique afin de leur permettre de réaliser en autonomie les futures missions professionnelles qui leurs seront confiées.
Structure d'un chapitre :
- Un cours clair et synthétique.
- Un essentiel qui résume les notions importantes.
- Un QCM pour vérifier l'acquisition des connaissances abordées dans le chapitre (les réponses aux QCM sont regroupées en fin d'ouvrage).
- Un exercice résolu pour un premier entraînement.
- De nombreux exercices de difficulté progressive s'appuyant sur des applications technologiques que l'étudiant est amené à rencontrer tout au long de sa formation.
Sommaire de l'ouvrage :
- Comportement dynamique des systèmes linéaires analogiques (thermique, mécanique, électrique) : dualité temps-fréquence.
- Ondes mécaniques et électromagnétiques - Guidage (bifilaire, coaxial, fibre optique) - Réflexion, transmission, absorption, polarisation, photon. -
INTERVALLE : mathématiques ; terminale ST2S ; livre de l'élève
Albert Hugon, Yves Bertholet, Jean-Luc Dianoux, Muriel Dorembus, Nicole Odermatt
- Nathan
- Intervalle
- 25 Avril 2013
- 9782091627151
Conforme au programme de Terminale ST2S, ce nouvel ouvrage privilégie tout ce qui permet à l'élève de relier aisément les éléments de cours à leurs applications.
Points forts - La collection Intervalle, largement choisie et appréciée.
- La prise en compte des retours et des souhaits des enseignants.
- La prise en compte des sujets de Bac intervenus depuis 2009, en les introduisant dans les problèmes ou les exercices.
Structure d'un chapitre - Des doubles pages « Activité/Cours/Exercices résolus » avec des activités d'introduction faisables et rapides, un cours rédigé simplement, un ou deux exercices résolus accompagnés d'une méthode type.
- Un résumé de l'essentielà savoir et à savoir faire.
- De très nombreux exercices d'entraînement simples et variés, des activités guidées faisant appel à la calculatrice et au tableur et des problèmes gradués par difficulté.
- Une page « Tableur sur papier » pour réfléchir sur le sens mathématique avant de manipuler l'outil informatique.
Et en fin d'ouvrage, des fiches outils pour apprendre à utiliser les tableurs, un lexique des notions antérieures et le corrigé de certains exercices.
Sur les rabats de l'ouvrage, un mode d'emploi des calculatrices et des tableurs.
-
Journal d'un Rochelais sous l'occupation : notes de Marcel Delafosse 1942-1945
Albert-michel Luc, Louis-Gilles Pairault
- La Geste
- Histoire
- 8 Mars 2023
- 9791035320188
Il est un témoin particulièrement précieux de la période si éprouvante de la « poche de La Rochelle», où - alors que toute la France était libérée depuis septembre 1944 -une forte garnison allemande demeura jusqu'en mai 1945. Bombardements alliés et arrestations allemandes, évacuations, rationnements, rumeurs et inquiétudes forment le quotidien des habitants, qui vivent dans l'incertitude et dans la peur que - comme sa voisine Royan - la ville ne subisse une destruction totale.
-
Mathématiques ; 1re STMG ; programme 2012
Albert Hugon, Yves Bertholet, Jean-Luc Dianoux, Muriel Dorembus
- Nathan
- 31 Mai 2012
- 9782091618920
Conforme au nouveau programme du Bac STMG, cet ouvrage privilégie tout ce qui permet à l'élève de relier aisément les éléments de cours à leurs applications.
Points forts :
- La collection Intervalle, largement choisie et appréciée.
- La prise en compte des TICE et des algorithmes.
- La conformité à l'esprit de la réforme.
Structure d'un chapitre :
- Des doubles pages "activité/cours/exercices résolus' avec des activités d'introduction faisables et rapides, un cours rédigé simplement, un ou deux exercices résolus accompagnés d'une méthode type.
- Un résumé de l'essentiel à savoir et à savoir faire.
- De très nombreux exercices d'entraînement simples et variés, des activités guidées faisant appel à la calculatrice et à l'ordinateur, et des problèmes gradués par difficulté.
- Une page "Tableur sur papier" pour réfléchir sur le sens mathématique avant de manipuler l'outil informatique.
Et en fin d'ouvrage : un lexique des notions antérieures et des "notations mathématiques", pour un travail transversal avec les exercices situés dans chaque chapitre, et le corrigé de certains exercices.
Sur les rabats de l'ouvrage se trouve un mode d'emploi des calculatrices (Casio 35+ et TI-82 Stats.fr) et du tableur. -
Mémoires d'un officier de marine négrier ; histoire des services à la mer et dans les ports de Claude-Vincent Polony (1756-1828)
Collectif
- La Geste
- 7 Mai 2019
- 9791035304300
« ...Leur chef parvint à les faire taire et décida que nous serions de suite, et sous bonne garde, conduits à la ville ; une partie d'entre eux s'empara donc de mon compagnon, qui était tombé à terre de faiblesse et de peur, et ils sortirent du fort ; comme ils passaient la barrière, un nègre de derrière, levant son fusil, l'ajusta ; le coup manqua, un autre voulut y suppléer par un pistolet qui rata aussi ; ses protecteurs, car il en avait dans les mulâtres surtout, menacèrent les nègres, et pendant qu'ils s'en allaient, ceux restant se querellèrent, firent avec leurs armes plusieurs gestes menaçants, prirent des tisons allumés... » C'est ainsi que Polony raconte l'arrestation qui faillit lui coûter la vie, au moment de l'insurrection des esclaves de Saint-Domingue (actuelle Haïti) en 1791.
Claude-Vincent Polony (1756-1828) est l'un des derniers officiers négriers français. Originaire de Rochefort (Charente-Maritime), orphelin de peu de fortune, il entre d'abord dans la marine de guerre et participe à la guerre d'indépendance américaine.
La paix revenue, le jeune officier se tourne vers un commerce alors florissant : la traite négrière.
Il effectue trois campagnes de traite entre le golfe de Guinée et Saint-Domingue. Il raconte alors les dangers de la navigation, les maladies et les décès, les longues tractations avec les courtiers, une révolte d'esclaves, sa rencontre avec une princesse capturée, les difficultés de la revente, ses escales périlleuses à Saint-Domingue, en Guyane ou aux Antilles...
De nouveau dans la marine militaire durant les guerres de la Révolution et de l'Empire, il mène activement la guerre de course, parcourt les côtes d'Amérique et des Caraïbes, approche de nombreux personnages célèbres (Billaud-Varenne, Carrier, Collot d'Herbois, Philippe-Egalité...), participe au camp de Boulogne décidé par Bonaparte pour envahir l'Angleterre... C'est même lui, ironie de l'histoire, qui apporte en Guyane le décret d'abolition de l'esclavage.
Écrit dans un style alerte, souvent émouvant, parfois sentimental, les mémoires de Claude-Vincent Polony constituent un témoignage rare et passionnant sur la traite négrière et sur la vie d'un officier de marine à la fin du XVIIIe siècle.
Conservé aux Archives départementales de la Charente-Maritime, ce manuscrit n'avait jamais été publié.
-
Gens de Ré au XVIIIe siècle : Marins d'une terre, terriens de la mer
Albert-Michel Luc
- Les Indes savantes
- Aquitaine
- 24 Octobre 2024
- 9782846546782
é au XVIIIe siècle est d'abord partagée entre baronnie et seigneuries, puis passe sous obédience royale. Autour du quartier maritime de Saint-Martin, elle a pour mission officielle d'être la sentinelle des pertuis. Pourtant ses habitants, nombreux et laborieux, vivent surtout de la terre, grâce au vin et au sel. Mais négociants et marchands savent tirer parti de leurs petites embarcations et des courants commerciaux qui animent le port de La Rochelle.
Gens de mer, gens de terre ? Un étonnant brassage... Les marins connaissent les affres de leur métier, fait de périls et de naufrages, mais de retour au foyer, ils bénéficient de l'invalidité, seul point qui les différencie des Rétais de la terre. Pour les laboureurs, les sauniers, voire les gens de la ville, la mer reste leur horloge : tantôt elle gronde et ravage le littoral, tantôt elle nourrit les hommes et leur sol. Bienfaits parfois, contraintes souvent, c'est le sort de toutes les îles basses.
Cette société, qui est hiérarchisée dans son niveau de vie, apparaît homogène dans ses réactions de solidarité et d'indépendance. Elle repose sur une bourgeoisie enrichie par la mer, car vivant du commerce, avec des gens de peu, les plus nombreux, paysans ou matelots, à la limite de la dépendance. Ancrés à leurs villages, ce sont des terriens de la mer, dans la vigne, le marais ou l'écluse. Asservis à la navigation, en barque ou en frégate, ils sont tout aussi ancrés aux mêmes villages. En somme des gens de la mer, proches du monde paysan qu'ils épousent dans leur existence quotidienne ; des gens de la terre, dont l'identité est faite d'un harmonieux mélange de ruralité et d'esprit marin.
