thierry lambert
-
Procédures fiscales
Thierry Lambert
- LGDJ
- Precis Domat ; Droit Public
- 10 Septembre 2024
- 9782275156354
Destiné aux étudiants en master et aux professionnels du droit, ce Précis Domat fait une présentation complète des procédures fiscales : organisation général du contrôle fiscal ; procédures de rectifications et les sanctions ; formes et les modalités du contrôle ; droits et les garanties des contribuables ; règlement des litiges.Points forts Des encadrés permettant de repérer aisément les textes légaux et jurisprudentiels importants À jour de la création en 2024 de l'office national anti-fraude et de la procédure de l'amiable et de l'arbitrage, qui deviennent les modes de règlement de droit commun des litiges en droit fiscal international
-
Droit fiscal
Jean-Jacques Bienvenu, Thierry Lambert, Laurence Vapaille
- PUF
- Droit Fondamental
- 28 Août 2024
- 9782130859208
Ce manuel, entièrement remis à jour, est le « fondamental de droit fiscal » subdivisé en deux parties :
I. La légalité fiscale : Les sources du droit fiscal - Les opérations fiscales - La normalisation des comportements du contribuable
II. Les régimes d'imposition : L'imposition des revenus - L'imposition de la dépense - L'imposition du capital et du patrimoine.
-
Le système fiscal international : Une construction conceptuelle et pragmatique
Jean Giard
- L'Harmattan
- Finances Publiques
- 9 Janvier 2025
- 9782140309694
L'existence d'un système fiscal international implique une cohérence globale du droit fiscal international, conçu mondialement et non plus sous le seul angle des États souverains. Deux aspects caractérisent ce système : sa fonction et sa structure.
S'agissant de sa fonction, il faut abandonner l'idée d'une unique vocation à neutraliser les effets néfastes du caractère international des situations sur la fiscalité pour rechercher l'objectif du système fiscal international dans les fonctions mêmes de l'impôt : le rendement, pragmatique, et la justice fiscale, plus conceptuelle.
Quant à sa structure, une approche historique de la construction des règles fiscales internationales et du rôle tenu par les organisations internationales met en exergue la place particulière - mais non exclusive - de l'OCDE dans le système fiscal international et l'action fondamentale de la soft law internationale sur la hard law nationale. -
La cour des comptes : un pouvoir rédempteur ?
Thierry Lambert, Jean-Luc Albert
- LGDJ
- Forum
- 11 Juillet 2017
- 9782275053875
Dans cet essai, les auteurs s'interrogent sur le rôle et la place de la Cour des comptes. Elle est en effet devenue, très progressivement, une instance technicienne, « objective », et protégée par la qualification de juridiction et la qualité de magistrat pour ses membres.
Mais quelle est exactement cette institution ? Comment ses compétences se sont-elles étendues ? Comment assure-t-elle désormais une certaine pression à l'égard des ministères, voire du Parlement ? En fin de compte est-elle si « objective » et « technicienne » que cela et ne véhicule-t-elle pas un contenu que l'on pourrait ne pas hésiter à qualifier « d'idéologique » ? Ne s'agit-il pas d'un nouveau pouvoir ou même d'un contre-pouvoir ?...
Autant de questions posées dans cet essai et auxquelles les auteurs apportent leurs réponses.
-
Dans le contexte de la crise économique mondiale, c'est sous la contrainte politique des pays du G20 et sous les yeux de l'opinion publique internationale qu'un certain nombre de pays a accepté le principe de la transparence et de l'échange de renseignements à des fins fiscales. Dans cette perspective des États et territoires ont été conduits à signer des conventions fiscales internationales, ou des avenants, visant à renforcer l'échange d'informations.
Toutefois tous les États, même ceux qui se veulent les plus vertueux, souhaitent attirer les capitaux du monde entier et retenir ceux qui s'y trouvent. Pour ce faire ils mettent en place des dispositifs sophistiqués qui ne sont pas toujours compatibles avec le souci de transparence. Les pays émergeants, mais aussi l'Algérie, l'Allemagne et la Suisse pour ne citer qu'eux, sont confrontés à cette problématique et ont donné des réponses différentes.
Le forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales (OCDE) publie régulièrement les examens par les pairs des cadres législatifs et réglementaires des différentes juridictions. L'une des questions qui se pose est de savoir si l'OCDE, ou une autre organisation internationale, peut aller au-delà d'une politique de transparence et d'échanges d'informations à des fins fiscales.
Le secret bancaire s'est lézardé. Mais il est illusoire de penser que le seul critère de la transparence permet d'en terminer avec les paradis fiscaux. Les États, les investisseurs, les opérateurs économiques s'adaptent et s'adapteront aux nouvelles contraintes.
Peut-être est-il temps de poser d'autres critères que le seul échange de renseignements, pour définir et lister les paradis fiscaux, qualifiés pour l'occasion de juridictions non coopératives.
-
Les sanctions pénales fiscales
Thierry Lambert
- L'Harmattan
- Finances Publiques
- 17 Octobre 2007
- 9782296041868
En France, pour donner un caractère dissuasif à la fraude, les manquements les plus graves sont réprimés par des sanctions pénales fiscales : en va-t-il de même dans d'autres Etats ? Les choix de l'administration et la procédure suivie devant la commission des infractions fiscales sont souvent discutés par les praticiens : s'agit-il d'une singularité française ? Les analyses des fiscalistes français concernant la qualification juridique des infractions, les modalités d'engagement des poursuites et leur opportunité... sont-elles partagées par leurs homologuent étrangers oe
-
Les sanctions administratives fiscales : aspects de droit compare
Thierry Lambert
- L'Harmattan
- 15 Mai 2006
- 9782296007833
L'administration fiscale française dispose d'une gamme de sanctions qui ne se confondent pas avec les sanctions pénales. Cette situation est-elle singulière au regard des dispositifs mis en oeuvre dans d'autres pays ? L'Italie, l'Allemagne, la Finlande et la Slovaquie nous donnent des illustrations différentes. Cet ouvrage clarifie, depuis l'ordonnance du 25 mars 2004 et de celle de simplification du 7 décembre 2005, les dispositions concernant la constatation, le recouvrement et le contentieux des pénalités.
-
Mathématiques - Je m'évalue - Programme de 4e - 3e édition
Thierry Lambert
- Economica
- 8 Mars 2017
- 9782717869378
Ce livre de mathématiques, en conformité avec les nouveaux programmes, rassemble toutes les connaissances qu'un élève de Troisième doit posséder et maîtriser.
Chacun des 14 chapitres est divisé en trois parties :
- Une synthèse de cours comportant méthodes, modèles de rédaction et applications directes corrigées rappelle les définitions et les propriétés essentielles à la bonne compréhension des notions étudiées.
- Une série de 20 exercices progressifs auto-évalués (le barème est donné par l'auteur) et entièrement corrigés permet d'entraîner l'élève à tous les types de questions portant sur le chapitre et d'acquérir une certaine autonomie. L'élève, à travers la variété des exercices, assimile le cours de façon régulière, s'entraîne et perfectionne ainsi ses connaissances en vue de se préparer efficacement aux évaluations ainsi qu'au Brevet des Collèges.
- Un bilan chiffré évalue les compétences de l'élève en fonction des résultats obtenus.
Ce livre sera également une aide précieuse pour les professeurs à la recherche d'exercices variés, pour les parents désireux d'épauler leurs enfants et pour tous ceux qui souhaitent progresser en Mathématiques. -
Théorie générale de l'impôt dans une économie mondialisée où les marges de manoeuvre des États sont limitées.
La réécriture du droit fiscal international impacte profondément le droit fiscal des États dont les marges de manoeuvre sont aujourd'hui limitées. L'ouvrage décrit ce phénomène nouveau et de grande ampleur. -
Programme de 6e ; mathématiques ; je m'évalue (2e édition)
Thierry Lambert
- Economica
- 15 Janvier 2011
- 9782717859874
Ce livre de mathématiques, en conformité avec les nouveaux programmes, rassemble toutes les connaissances qu'un élève de Sixième doit posséder et maîtriser.
Chacun des 20 chapitres est divisé en trois parties : Une synthèse de cours comportant méthodes, modèles de rédaction et applications directes corrigées rappelle les définitions et les propriétés essentielles à la bonne compréhension des notions étudiées. Une série de 10 exercices progressifs auto-évalués (le barème est donné par l'auteur) et entièrement corrigés permet d'entraîner l'élève à tous les types de questions portant sur le chapitre et d'acquérir une certaine autonomie.
L'élève, à travers la variété des exercices, assimile le cours de façon régulière, s'entraîne et perfectionne ainsi ses connaissances en vue de se préparer efficacement aux contrôles. Un bilan chiffré évalue les compétences de l'élève en fonction des résultats obtenus. Ce livre sera également une aide précieuse pour les professeurs à la recherche d'exercices variés, pour les parents désireux d'épauler leurs enfants et pour tous ceux qui souhaitent progresser en Mathématiques.
-
Contentieux fiscal
Thierry Lambert
- Hachette Education
- Les Fondamentaux Du Droit
- 2 Février 2011
- 9782011461919
Cet ouvrage propose une synthèse efficace et adaptée aux besoins des étudiants sur le contentieux fiscal.
-
JE M'EVALUE : mathématiques ; 3ème
Thierry Lambert
- Economica
- Je M'evalue
- 2 Juillet 2007
- 9782717854190
-
JE M'EVALUE : mathématiques ; 3ème (2e édition)
Thierry Lambert
- Economica
- Je M'evalue
- 30 Juin 2009
- 9782717857238
Manuel de révision avec dans chaque chapitre, des synthèses de cours, des conseils méthodologiques, des exemples d'exercices corrigés, des exercices de difficulté croissante et des grilles d'autoévaluation.
-
-
La réforme fiscale n'est pas un mythe, c'est une nécessité dans un monde qui change et dans une société qui se transforme. Il est indispensable qu'un débat public et contradictoire s'installe, visant à concilier le possible et le souhaitable. Cet ouvrage ouvre le débat sur une refondation de l'impôt sur le revenu, sur l'amélioration des procédures fiscales, l'adaptation de la fiscalité des entreprises pour se terminer en imaginant l'impôt de demain.
-
JE M'EVALUE : mathématiques ; 6ème
Thierry Lambert
- Economica
- Je M'evalue
- 20 Octobre 2008
- 9782717856354
-
La décentralisation fiscale : jusqu'où ?
Thierry Lambert, Mirko Hayat
- L'Harmattan
- 2 Janvier 2005
- 9782747575942
La décentralisation fiscale va connaître une nouvelle étape. Cette perspective doit permettre de rénover, en le rationalisant, le système de financement local, jugé complexe pour le contribuable et insatisfaisante pour les collectivités. Aujourd'hui le principe d'une organisation décentralisée de la République est constitutionnalisé, tout comme le fait que les collectivités territoriales bénéficient de ressources dont elles peuvent disposer librement dans les conditions fixées par la loi. C'est dans ce nouveau contexte institutionnel que s'inscrit la réflexion relative à la fiscalité locale.
-
Créés en 2002, ces groupes ont pour objectif de lutter contre l'économie souterraine et les différentes formes de délinquance organisée qui en découlent. Leur intervention est décidée conjointement par le préfet et le procureur de la République et associe policiers et gendarmes, agents des douanes et de l'administration fiscale, fonctionnaires de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes... Deux ans après leur installation, cet ouvrage fait le point avec les acteurs d'un GIR particulier.
-
JE M'EVALUE : mathématiques ; 5ème
Thierry Lambert
- Economica
- Je M'evalue
- 17 Octobre 2007
- 9782717854732
Ce livre de mathématiques, en conformité avec les nouveaux programmes, rassemble toutes les connaissances qu'un élève de Cinquième doit posséder et maîtriser.
Chacun des 14 chapitres est divisé en trois parties : une synthèse de cours comportant méthodes, modèles de rédaction et applications directes corrigées rappelle les définitions et les propriétés essentielles à la bonne compréhension des notions étudiées. Une série de 10 exercices progressifs auto-évalués (le barème est donné par l'auteur) et entièrement corrigés permet d'entraîner l'élève à tous les types de questions portant sur le chapitre et d'acquérir une certaine autonomie.
L'élève, à travers la variété des exercices, assimile le cours de façon régulière, s'entraîne et perfectionne ainsi ses connaissances en vue de se préparer efficacement aux contrôles. Un bilan chiffré évalue les compétences de l'élève en fonction des résultats obtenus. Ce livre sera également une aide précieuse pour les professeurs à la recherche d'exercices variés, pour les parents désireux d'épauler leurs enfants et pour tous ceux qui souhaitent progresser en Mathématiques.
-
JE M'EVALUE : mathématiques ; 4ème
Thierry Lambert
- Economica
- Je M'evalue
- 10 Janvier 2008
- 9782717855173
Ce livre de mathématiques, en conformité avec les nouveaux programmes, rassemble toutes les connaissances qu'un élève de Quatrième doit posséder et maîtriser.
Chacun des 13 chapitres est divisé en trois parties : Une synthèse de cours comportant méthodes, modèles de rédaction et applications directes corrigées rappelle les définitions et les propriétés essentielles à la bonne compréhension des notions étudiées. Une série de 10 exercices progressifs auto-évalués (le barème est donné par l'auteur) et entièrement corrigés permet d'entraîner l'élève à tous les types de questions portant sur le chapitre et d'acquérir une certaine autonomie.
L'élève, à travers la variété des exercices, assimile le cours de façon régulière, s'entraîne et perfectionne ainsi ses connaissances en vue de se préparer efficacement aux contrôles. Un bilan chiffré évalue les compétences de l'élève en fonction des résultats obtenus. Ce livre sera également une aide précieuse pour les professeurs à la recherche d'exercices variés, pour les parents désireux d'épauler leurs enfants et pour tous ceux qui souhaitent progresser en Mathématiques.
-
Procédures fiscales (2e édition)
Thierry Lambert
- LGDJ
- Precis Domat ; Droit Public
- 22 Septembre 2015
- 9782275042411
Titre: Procédures fiscales Theme1: Droit - Finances publiques - Finances de l'Etat - Impôt Theme2: Droit - Droit fiscal - Procédure fiscale / Contentieux fiscal Résumé: En quelques années les procédures fiscales se sont transformées et enrichies. La loi du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière confère de nouveaux pouvoirs d'investigations et de contrôles à l'administration. Chaque loi de finances complète et parfois transforme la législation en matière de procédures.
L'élargissement du champ d'application du droit de communication, la possibilité pour l'administration d'utiliser dans certaines conditions des documents quelle qu'en soit l'origine, l'absence de limitation à trois mois de la durée de la vérification de comptabilité dans l'hypothèse d'exercice d'une activité occulte, l'aménagement de la prorogation du délai de reprise en cas de demande d'assistance administrative internationale ne sont que quelques-uns des dispositifs les plus récents.
Le renforcement des pouvoirs de l'administration passe par une extension de la procédure judiciaire d'enquêtes fiscales et de nouvelles compétences données à la brigade nationale de répression de la délinquance fiscale. Un procureur de la République financier a été créé. L'extension de la liste des éléments constitutifs d'une circonstance aggravante en matière de fraude fiscale, le délit de blanchiment de fraude fiscale conjugué à un durcissement des règles de prescription, la création d'une obligation de transmission annuelle d'une partie de la documentation sur les prix de transferts renforcent les pouvoirs de l'administration. Des sanctions fiscales ont été créées ou aggravées.
En contrepartie de ces pouvoirs accordés à l'administration, des mesures législatives et réglementaires garantissent des droits au contribuable, les pratiques transactionnelles sont encadrées et font l'objet d'une publicité. Dans le cadre d'une action contentieuse le contribuable peut contester l'assiette, le recouvrement et les procédures mises en oeuvre. Le juge est le gardien du respect des procédures et des garanties du contribuable. La jurisprudence en la matière ne saurait être ignorée.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des facultés de droit et des écoles de commerce. C'est aussi un outil pour les praticiens, notamment avocats et experts-comptables, qui ont à connaître des procédures, qu'ils soient ou non fiscalistes. Il intègre les développements législatifs, réglementaires et jurisprudentiels les plus récents.
Professeur à Aix-Marseille Université, THIERRY LAMBERT est le directeur de l'institut supérieur d'études comptables (ISEC) de cette université. Président de l'institut international des sciences fiscales (2iSF - www. 2isf.org), il est le rédacteur en chef de la Revue européenne et internationale de droit fiscal (Bruylant).
-
Mathématiques - Je m'évalue - Programme de 6e - 4e édition
Thierry Lambert
- Economica
- 30 Septembre 2016
- 9782717869170
Ce livre de mathématiques, en conformité avec les nouveaux programmes, rassemble toutes les connaissances qu'un élève de Sixième doit posséder et maîtriser.
Chacun des 20 chapitres est divisé en trois parties :
- Une synthèse de cours comportant méthodes, modèles de rédaction et applications directes corrigées rappelle les définitions et les propriétés essentielles à la bonne compréhension des notions étudiées.
- Une série de 10 exercices progressifs auto-évalués (le barème est donné par l'auteur) et entièrement corrigés permet d'entraîner l'élève à tous les types de questions portant sur le chapitre et d'acquérir une certaine autonomie. L'élève, à travers la variété des exercices, assimile le cours de façon régulière, s'entraîne et perfectionne ainsi ses connaissances en vue de se préparer efficacement aux contrôles.
- Un bilan chiffré évalue les compétences de l'élève en fonction des résultats obtenus.
Ce livre sera également une aide précieuse pour les professeurs à la recherche d'exercices variés, pour les parents désireux d'épauler leurs enfants et pour tous ceux qui souhaitent progresser en Mathématiques. -
Mathématiques - Je m'évalue - Programme de 5e - 3e édition
Thierry Lambert
- Economica
- 28 Septembre 2017
- 9782717869842
Ce livre de mathématiques, en conformité avec les nouveaux programmes, rassemble toutes les connaissances qu'un élève de Cinquième doit posséder et maîtriser. Chacun des 15 chapitres est divisé en trois parties :
- Une synthèse de cours comportant méthodes, modèles de rédaction et applications directes corrigées rappelle les définitions et les propriétés essentielles à la bonne compréhension des notions étudiées.
- Une série de 10 exercices progressifs auto-évalués (le barème est donné par l'auteur) et entièrement corrigés permet d'entraîner l'élève à tous les types de questions portant sur le chapitre et d'acquérir une certaine autonomie. L'élève, à travers la variété des exercices, assimile le cours de façon régulière, s'entraîne et perfectionne ainsi ses connaissances en vue de se préparer efficacement aux évaluations.
- Un bilan chiffré synthétise les résultats obtenus par l'élève aux différents exercices.
Ce livre sera également une aide précieuse pour les professeurs à la recherche d'exercices variés, pour les parents désireux d'épauler leurs enfants et pour tous ceux qui souhaitent progresser en Mathématiques. -
Je m'évalue ; mathématiques ; 4ème (2e édition)
Thierry Lambert
- Economica
- 3 Janvier 2013
- 9782717865417
